MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ

MONTEIRO est une SAS au capital de 84 000 euros.

Siège Social : ZA les tomples 1 allée des entrepreneurs 26700 PIERRELATTE – 04 75 91 17 68

RC ROMANS : 424 394 807
SIRET : 424 394 807 00020 NAF :3320A
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR69 424 394 807

Directeur : MONTEIRO Eric

Directeur de la publication : HUYGHE Béatrice

Ce site est hébergé par :

OVH
Sur un serveur de OVH - 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 424 761 419  

 

MISE EN GARDE

Il est rappelé, qu'en dépit des procédures mises en œuvre par MONTEIRO afin d'assurer la sécurité de son site Internet, des tiers peuvent y inclure, de manière frauduleuse, des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet, voire même en modifier le contenu, sans que MONTEIRO puisse s'y opposer dans l'instant. En pareil cas, MONTEIRO ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu, la véracité, l'actualité, la qualité, l'exhaustivité, la pertinence, l'illégalité, des publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

En tout état de cause, MONTEIRO décline toute responsabilité relative aux dommages tant directs qu'indirects, matériels qu'immatériels, éventuellement consécutifs à la consultation du site, à l'utilisation du contenu de ce dernier par quiconque, de même qu'en cas de retard de mise à jour des informations, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, notamment du fait de modifications frauduleuses par un tiers (intrusion, virus, etc.).

Afin de maintenir l'exactitude des informations publiée sur ce site, MONTEIRO se réserve le droit de les modifier et de les corriger à tout moment et sans préavis. De même, MONTEIRO ne saurait être tenue responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis, à l'occasion d'une visite sur le site, par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones, etc.) et tout autre matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitent par un réseau ouvert de télécommunications et peuvent ainsi être interceptés et/ou modifiés, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations nominatives recueillies par le truchement des différents formulaires de ce site sont destinées à MONTEIRO. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d'accès, de rectification et d'opposition à des fins de promotion commerciale peut s'exercer directement auprès de MONTEIRO.

DROITS D'AUTEURS - COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit, sont interdites et constituent une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de cette dernière, conformément aux articles L. 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

COOKIES

Les cookies sont des mini-fichiers contenant quelques lignes de texte et placés sur l'ordinateur de l'internaute par un serveur de page Web. Ils servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d'enregistrement ou de mesure d'audience.

Ce site Internet utilise ponctuellement ces témoins.

Ainsi, lorsque l'internaute visite le site pour chercher, lire ou télécharger de l'information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l'ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l'adresse du protocole Internet (IP) de l'ordinateur utilisé, la date et l'heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à le rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.

Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n'accepter aucun cookie. Plus d’information : www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies

DIVERS

Les présentes conditions d'utilisation sont régies et interprétées selon le droit français.

En accédant et en navigant sur le site vous reconnaissez avoir lu et compris les présents mentions légales et vous en acceptez les conditions sans limitation ni réserve.